Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2013-8024
du 29-01-2013
Statut : Abrogee
OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin.
(Télécharger le PDF (780ko))
RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete ministeriel du 24 novembre 2005 relatif a l'identification du cheptel porcin.
|
DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8024 Publiée le 29-01-2013 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 31-01-2013.