Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDQPV/N2013-8053

du 14-03-2013
Statut : Abrogee

OBJET : Nouveau dispositif de gouvernance de la santé animale et végétale

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RESUME : Nouveau dispositif de gouvernance de la sante animale et vegetale

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/SDQPV

Note de service

DGAL/SDSPA/SDQPV/N2013-8053

Publiée le 14-03-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2019-526

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/SDQPV	Note de service DGAL/SDSPA/SDQPV/N2013-8053 Publiée le 14-03-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2019-526 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-03-2013.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDSPA/SDQPV/N2013-8053

du 14-03-2013 Statut : Abrogee

du 14-03-2013
Statut : Abrogee