OBJET : Conduite à tenir en cas de lésion sanitaire découverte en atelier de découpe.

(Télécharger le PDF (20ko))

RESUME : Conduite a tenir en cas de lesion sanitaire decouverte en atelier de decoupe.

DGAL MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA/BEAD	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8160 Publiée le 03-10-2013
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSSA/2023-334 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :