Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2013-8160

du 03-10-2013
Statut : Abrogee

OBJET : Conduite à tenir en cas de lésion sanitaire découverte en atelier de découpe.

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RESUME : Conduite a tenir en cas de lesion sanitaire decouverte en atelier de decoupe.

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2013-8160

Publiée le 03-10-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSSA/2023-334

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA/BEAD	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8160 Publiée le 03-10-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSSA/2023-334 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande

Cette instruction est parue au sommaire du 03-10-2013.

DGAL/SDSSA/N2013-8160

du 03-10-2013 Statut : Abrogee

du 03-10-2013
Statut : Abrogee