Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2013-8175
du 30-10-2013
Statut : EnVigueur
OBJET : Note de service, ordre de méthode, modifiant la note de service, ordre de méthode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 août 2008. Ajout d'une annexe IV détaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas échéant, des échantillons ou matrices végétales avan
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RESUME : Note de service, ordre de methode, modifiant la note de service, ordre de methode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 aout 2008. Ajout d'une annexe IV detaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas echeant, des echantillons ou matrices vegetales avan
DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8175 Publiée le 30-10-2013 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05400 - Santé végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 31-10-2013.