Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2013-8175

du 30-10-2013
Statut : Abrogee


OBJET : Note de service, ordre de méthode, modifiant la note de service, ordre de méthode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 août 2008. Ajout d'une annexe IV détaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas échéant, des échantillons ou matrices végétales avan

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RESUME : Note de service, ordre de methode, modifiant la note de service, ordre de methode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 aout 2008. Ajout d'une annexe IV detaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas echeant, des echantillons ou matrices vegetales avan

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2013-8175

Publiée le 30-10-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPV/2025-110

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 31-10-2013.