Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2013-8187

du 20-11-2013

Statut : Abrogee

OBJET : Contamination des zones de production de coquillages par les norovirus – Protocole cadre de gestion.

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RESUME : Contamination des zones de production de coquillages par les norovirus - Protocole cadre de gestion.

DGAL

Note de service

DGAL/SDSSA/N2013-8187

Publiée le 20-11-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDSSA/2017-326

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

07100 - Coquillages

Cette instruction est parue au sommaire du 21-11-2013.