Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

SG/SRH/SDMEC/O2011-1005

Statut : Caduque

OBJET : Indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) part fixe et part modulable - année scolaire 2010-2011 (versée aux enseignants des établissements d'enseignement agricole privé)

(Télécharger le PDF (12ko))

RESUME : Indemnite de suivi et d'orientation des eleves (ISOE) part fixe et part modulable - annee scolaire 2010-2011 (versee aux enseignants des etablissements d'enseignement agricole prive)

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/O2011-1005

Publiée le 19-01-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/O2011-1005 Publiée le 19-01-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-01-2011.