Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/O2011-1006


Statut : Caduque


OBJET : calendrier retenu pour l'annee 2011 concernant l'ensemble des dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement agricole privé (rectificatif à la note d'information n° 1001 du 12 janvier 2011).

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RESUME : calendrier retenu pour l'annee 2011 concernant l'ensemble des dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des etablissements d'enseignement agricole prive (rectificatif a la note d'information n° 1001 du 12 janvier 2011).

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/O2011-1006

Publiée le 26-01-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-01-2011.