OBJET : Promotion des enseignants des établissements d'enseignement agricole privé à la Hors Classe Catégorie II et Catégorie IV au titre de l'année 2013.

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RESUME : Promotion des enseignants des etablissements d'enseignement agricole prive a la Hors Classe Categorie II et Categorie IV au titre de l'annee 2013.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/O2013-1001 Publiée le 10-04-2013
Date de fin de validité : 10-05-2013	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :