Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	
		
				( Gestion et formation des agents > Politiques publiques )
			
				
					
						
					
					
						
						
							
						
						
							
							
				
							
							
							
							
						
						
					
					
					
						
					
				
				
				
				
					   
				
			
		
		
Politiques publiques
-  
									Note de service : DGER/SDES/2025-638
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											OSA
												Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
											
										
									Publiée le 09-10-2025modalités concernant l’organisation des campagnes d’accréditation des établissements d’enseignement pour dispenser des formations conduisant au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « bachelor agro ». 
-  
									Note de service : DGER/SDPFE/2025-510
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											Méthode
												Instruction donnant une façon de procéder.
											
										
									Publiée le 07-08-2025Note de service relative au dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général. 
 
		