Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
Bulletin officiel
depuis 2014
Thématique
Sommaires
A venir
Mobilité
Abonnement
Imprimer
B.O.-agri ministère
Section 2 : Code de déontologie vétérinaire.
Sous-section 1 : Champ d'application. (Article R242-32)
Sous-section 2 : Dispositions applicables à tous les vétérinaires
Paragraphe 1er : Devoirs généraux du vétérinaire. (Article R242-33)
Paragraphe 2 : Autres devoirs. (Articles R242-34 à R242-38)
Paragraphe 3 : Relations avec les autres vétérinaires, les autres professionnels de santé et les tiers. (Articles R242-39 à R242-42)
Sous-section 3 : Dispositions propres à différents modes d'exercice
Sous-section 4 : Dispositions diverses. (Article R242-84)
(
Section 2 : Code de déontologie vétérinaire.
>
Sous-section 2 : Dispositions applicables à tous les vétérinaires
)
Paragraphe 1er : Devoirs généraux du vétérinaire. (Article R242-33)
Tous
uniquement les instructions
En vigueur
Caduque
Abrogées
autres
Arrêté du 13 mars 2015 relatif aux catégories d'établissements de soins vétérinaires
Arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires
Agriculture.gouv.fr
