Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
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depuis 2014
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B.O.-agri ministère
Section 2 : Identification des animaux
Sous-section 1 : Instances consultatives et traitements de données.
Sous-section 2 : Identification des espèces bovine, ovine, caprine et porcine
Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés
Paragraphe 1 : Fichier central zootechnique des équidés (Article D212-46)
Paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs et des propriétaires d'équidés (Articles D212-47 à D212-50)
Paragraphe 3 : Identification des équidés (Articles D212-51 à D212-57)
Paragraphe 4 : Habilitation des identificateurs (Articles D212-58 à R212-60)
Paragraphe 5 : Conséquences de l'absence d'identification d'un équidé présenté à l'abattoir (Article D212-61)
Sous-section 4 : Identification des carnivores domestiques. (Articles D212-63 à D212-71)
Sous-section 5 : Agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine (Articles R212-72 à D212-77)
(
Section 2 : Identification des animaux
>
Sous-section 3 : Identification et déclaration de détention des équidés
)
Paragraphe 1 : Fichier central zootechnique des équidés (Article D212-46)
Tous
uniquement les instructions
En vigueur
Caduque
Abrogées
autres
Arrêté du 8 octobre 2014 relatif au fichier central zootechnique des équidés
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