Arrêté du 19-12-2012

Statut : Publié

OBJET : Arrêtés portant approbations de documents d’aménagement des forêts domaniales d'ESCLAPON 83 (2008-2028), de SAINTS-GEOSMES 52 pour la période 2011-2025, de LA CROIX DE LA GUERITE 12 pour la période 2012-2031, de VACHERESSE 03 pour la période 2012-2031, de ZOUFFTGEN 57 pour la période 2012-2031, de SAINTE-CROIX VOLVESTRE 09 pour la période 2012-2026, de THIEBEMONT DES DRAILLES 88 pour la période 2012-2031 et de SAINT-JULIEN-EN BORN 40 pour la période 2010-2024.

(Télécharger le PDF (452ko))

REFERENCE EXTERNE :

DATE DE PUBLICATION : 21-12-2012

Relations avec les autres documents administratifs
Ce document n'abroge aucun autre document administratif. Ce document ne modifie aucun autre document administratif.	Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié.