Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPAL/2014-1023

du 17-12-2014
Statut : Caduque


OBJET : Plan de surveillance pour l'année 2015 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français

(Télécharger le PDF (447ko))

RESUME : Par la présente instruction, il est demandé aux DRAAF, DAAF et DD(CS)PP concernées de réaliser les prélèvements indiqués et de mettre en œuvre les instructions spécifiques dans le cadre du plan de surveillance de la présence de radionucléides dans diverses denrées alimentaires animales sur le territoire national pour l'année 2015.

DGAL/SDPAL

Bureau de la coordination en matière de contaminants chimiques et physiques (B3CP)

Instruction technique

DGAL/SDPAL/2014-1023

Publiée le 19-12-2014

Date de fin de validité : 01-02-2016
date limite de réponse : 01-02-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :
Rectificatif du 29-01-2015


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07600 - Risques physico-chimiques

Cette instruction est parue au sommaire du 25-12-2014.