Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/2014-2

du 23-12-2013
Statut : Caduque


OBJET : Feuille de route 2014 de la simplification du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

(Télécharger le PDF (268ko))

RESUME : Présentation de la politique de simplification du ministère et de ses actions concrètes au travers de la feuille de route de simplification du ministère pour 2014 et du bilan de la feuille de route précédente.

SG/SM

Mission "Simplifions!"

Note de service

SG/SM/2014-2

Publiée le 07-01-2014

Date de fin de validité : 31-12-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  M. le Secrétaire général du MAAF  M. le Directeur général de l’alimentation  Mme la Directrice générale de l’enseignement et de la recherche  Mme la Directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires  M. le Président directeur général de l’agence de services et de paiement  M. le Directeur général de l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)  Mme la Directrice de l’office de développement de l’économie agricole d’outre-mer  M. le Directeur de l’Institut national de l’origine et de la qualité

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10510 - Simplification

Cette instruction est parue au sommaire du 09-01-2014.