Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/2014-209

du 13-03-2014
Statut : Abrogee


OBJET : Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2014

(Télécharger le PDF (331ko))

RESUME : Le réseau de surveillance biologique du territoire couvre l’épidémiosurveillance dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto et le suivi des effets non intentionnels des pratiques agricoles sur l’environnement. Cette note de service permet d'organiser la surveillance au niveau régional pour 2014, et de demander les retours sur les données collectées dans le cadre du suivi des effets non intentionnels avant le 30 novembre 2014.

DGAL/SDQPV

Bureau des biotechnologies, de la biovigilance et de la qualité des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQPV/2014-209

Publiée le 19-03-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQPV/2015-58

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/SRAL  DAAF/SALIM

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Section 1 : Dispositions générales. (Articles D251-1 à D251-1-9)
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 20-03-2014.