Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-211

du 18-03-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Informations sur les dispositions réglementaires relatives à l'enseignement à distance.

(Télécharger le PDF (50ko))

RESUME : Dispositions réglementaires applicables aux candidats de la voie de l'enseignement à distance.

DGER/SDPFE

BDET

Note de service

DGER/SDPFE/2014-211

Publiée le 19-03-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/POFEGTP/N2004-2054


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 20-03-2014.