Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2014-322

du 25-04-2014
Statut : Abrogee


OBJET : Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2013 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole.

(Télécharger le PDF (326ko))

RESUME : La présente note de service décrit la procédure à suivre pour réaliser la saisie des données de l’année 2013, dans la base de données ALEXIA.

DGER/SDEDC

BPOE

Note de service

DGER/SDEDC/2014-322

Publiée le 26-04-2014

Date de fin de validité : 04-07-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDEDC/2015-343

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 01-05-2014.