Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-345

du 05-05-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves scolarisés en établissements d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2014 / 2015.

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RESUME : reconduction des dispositifs individualisation des parcours de formation des élèves en établissement d'enseignement agricole (année scolaire 2014 / 2015).

DGER/SDPFE

BDET

Note de service

DGER/SDPFE/2014-345

Publiée le 06-05-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2081


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives des établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 08-05-2014.