Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/2014-840

du 20-10-2014
Statut : Abrogee


OBJET : Actualisation de la partie du site intranet du MAAF relative aux viandes fraîches (animaux de boucherie, volailles, lagomorphes, gibier d’élevage et sauvage).

(Télécharger le PDF (72ko))

RESUME : Cette note de service présente la nouvelle architecture de la partie " Viandes fraîches (animaux de boucherie, volailles, lagomorphes, gibier d’élevage et sauvage)" du site intranet du MAAF.

DGAL/SDSSA

Bureau des établissements d'abattage et de découpe

Instruction technique

DGAL/SDSSA/2014-840

Publiée le 21-10-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande

Cette instruction est parue au sommaire du 23-10-2014.