Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-868

du 29-10-2014
Statut : Abrogee


OBJET : Actualisation pour la période 2014-2017 des listes régionales des APSAES pour l'enseignement et la certification de l’Éducation Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des spécialités du Baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole

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RESUME : Actualisation pour la période 2014-2017 des listes régionales des APSAES pour l'enseignement et la certification de l’Éducation Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des spécialités du Baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole

DGER/SDPFE

BDET

Note de service

DGER/SDPFE/2014-868

Publiée le 30-10-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGER/SDPOFE/N2011-2136

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2020-605

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la fôret des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole  Unions nationales fédératives des établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 06-11-2014.