Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2014-997

du 11-12-2014
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2015

(Télécharger le PDF (593ko))

RESUME : La présente note demande aux destinataires concernés de réaliser le plan de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les animaux de boucherie en 2015

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2014-997

Publiée le 13-12-2014

Date de fin de validité : 01-02-2016
date limite de réponse : 01-02-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2014-1026

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP : toutes  DRAAF : toutes (suivi d'exécution A et S)  DAAF : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2014.