Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2015-1029
du 01-12-2015
Statut : Abrogee
OBJET : Note de service relative aux modalités techniques de gestion des suspicions de tuberculose bovine
RESUME : La présente instruction explicite les arbres décisionnels à adopter en cas de suspicion de tuberculose bovine suite à un dépistage en élevage ou une découverte de lésion suspecte à l'abattoir. Elle abroge et remplace la note de service DGAL/SDSPA/2014-223.
|
DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale
|
Note de service DGAL/SDSPA/2015-1029 Publiée le 01-12-2015 |
|---|---|
|
date limite de réponse : 01-12-2015 |
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires
Cette instruction est parue au sommaire du 03-12-2015.