Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2015-1029

du 01-12-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Note de service relative aux modalités techniques de gestion des suspicions de tuberculose bovine

(Télécharger le PDF (537ko))

RESUME : La présente instruction explicite les arbres décisionnels à adopter en cas de suspicion de tuberculose bovine suite à un dépistage en élevage ou une découverte de lésion suspecte à l'abattoir. Elle abroge et remplace la note de service DGAL/SDSPA/2014-223.

DGAL/SDSPA

Bureau de la santé animale

Note de service

DGAL/SDSPA/2015-1029

Publiée le 01-12-2015


date limite de réponse : 01-12-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2014-223
DGAL/SDSPA/2014-864
DGAL/SDSPA/N2012-8215
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2016-1001

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Cette instruction est parue au sommaire du 03-12-2015.