Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-1047

du 03-12-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Diffusion de la Procédure nationale “Supervision”.

(Télécharger le PDF (255ko))

RESUME : La présente instruction porte à la connaissance des agents de l’organisme DGAL, la version révisée de la PN “Supervision”.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-1047

Publiée le 05-12-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2017-575

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 10-12-2015.