Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/2015-254

du 17-03-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : RUSSIE – Réglementation phytosanitaire : mise à jour de la liste d'organismes de quarantaine

(Télécharger le PDF (180ko))

RESUME : Les autorités phytosanitaires russes viennent de notifier une nouvelle liste d'organismes nuisibles de quarantaine qui devra être dorénavant prise en compte lors de la certification phytosanitaire à l'exportation de végétaux et produits végétaux vers cette destination.

DGAL/SDASEI

Bureau Exportation Pays Tiers

Note de service

DGAL/SDASEI/2015-254

Publiée le 18-03-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGAL/SDASEI/N2011-8215

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 19-03-2015.