Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-276

du 24-03-2015
Statut : Abrogee


OBJET : remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2015

(Télécharger le PDF (115ko))

RESUME : La présente note de service s'adresse aux établissements qui présentent des candidats aux examens selon la modalité du contrôle continu en cours de formation (CCF). Elle précise les procédures de saisie des notes de CCF pour la session 2015

DGER/SDPFE

MEX

Note de service

DGER/SDPFE/2015-276

Publiée le 25-03-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2022-369

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux  Inspection de l'enseignement agricole  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 26-03-2015.