Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2015-399

du 23-04-2015
Statut : Caduque


OBJET : Rapport quadriennal au titre de 2014 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture

(Télécharger le PDF (382ko))

RESUME : Cette note de service précise les modalités et le calendrier de remise des rapports d'activité quadriennaux par les enseignants-chercheurs concernés.

DGER/SDES

Bureau des établissements et des contrats (BEC)

Note de service

DGER/SDES/2015-399

Publiée le 24-04-2015

Date de fin de validité : 28-10-2015
date limite de réponse : 03-07-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Madame et Messieurs les directeurs et directeurs généraux des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 30-04-2015.