Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/2015-449

du 13-05-2015
Statut : Abrogee


OBJET : PLAN DE SURVEILLANCE XYLELLA FASTIDIOSA

(Télécharger le PDF (2934ko))

RESUME : La présente note de service définit les modalités de mise en oeuvre de la surveillance événementielle et programmée de Xylella Fastidiosa.

DGAL/SDQPV

Bureau des Semences et de la Santé des Végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQPV/2015-449

Publiée le 13-05-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQPV/2016-413

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale
05500 - Semences et qualité des végétaux
05300 - Qualité et protection des végétaux
05200 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Politiques publiques

Cette instruction est parue au sommaire du 14-05-2015.