Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2015-546
du 15-05-2015
Statut : Abrogee
OBJET : Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire
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RESUME : Cette note présente le dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire mis en place par la DGAL. Elle précise l'articulation entre les différents acteurs que sont les référents experts nationaux et les personnes ressources.
DGAL/SDPRAT
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Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-546 Publiée le 25-06-2015 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP IGAPS DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10060 - Parcours, compétences et carrières
08780 - Gestion des ressources
Cette instruction est parue au sommaire du 02-07-2015.