Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-546

du 15-05-2015

Statut : Abrogee

OBJET : Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire

(Télécharger le PDF (318ko))

RESUME : Cette note présente le dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire mis en place par la DGAL. Elle précise l'articulation entre les différents acteurs que sont les référents experts nationaux et les personnes ressources.

DGAL/SDPRAT

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-546

Publiée le 25-06-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDPRAT/2019-810

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  IGAPS  DGAL

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

10060 - Parcours, compétences et carrières

08780 - Gestion des ressources

Cette instruction est parue au sommaire du 02-07-2015.