Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-546

du 15-05-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire

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RESUME : Cette note présente le dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire mis en place par la DGAL. Elle précise l'articulation entre les différents acteurs que sont les référents experts nationaux et les personnes ressources.

DGAL/SDPRAT

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-546

Publiée le 25-06-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  IGAPS  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières
08780 - Gestion des ressources

Cette instruction est parue au sommaire du 02-07-2015.