Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2015-910
du 30-10-2015
Statut : Abrogee
OBJET : SIGAL - Fonctionnement du programme de référence SPR 26 – Pilotage du management par la qualité
RESUME : La présente note présente l'organisation de la saisie des audits internes réalisés au sein de l'organisme DGAL et des non-conformités constatées lors de ces audits.
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DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles
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Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-910 Publiée le 31-10-2015 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP SIVEP et RNA pour information
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08770 - Systèmes d'information
08740 - Management par la qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 05-11-2015.