Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-910

du 30-10-2015
Statut : Abrogee


OBJET : SIGAL - Fonctionnement du programme de référence SPR 26 – Pilotage du management par la qualité

(Télécharger le PDF (177ko))

RESUME : La présente note présente l'organisation de la saisie des audits internes réalisés au sein de l'organisme DGAL et des non-conformités constatées lors de ces audits.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-910

Publiée le 31-10-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2018-742

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  SIVEP et RNA pour information

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08720 - Pilotage
08770 - Systèmes d'information
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 05-11-2015.