Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2016-128

du 16-02-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l’alimentation humaine, dans l'alimentation des animaux, ainsi que pour des usages techniques.

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RESUME : La présente note présente la réglementation actuelle et ses évolutions à venir pour l'utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l'alimentation humaine, des animaux d'élevage et des animaux familiers, ainsi que pour des usages techniques.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage.

Note de service

DGAL/SDSPA/2016-128

Publiée le 18-02-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2017-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP / DDCSPP  DAAF  DRAAF  SIVEP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08400 - Politique de l'alimentation
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 18-02-2016.