Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2016-183

du 03-03-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Note de service relative à la mise en oeuvre de l'indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les directions départementales interministérielles au titre de l'année 2015.

(Télécharger le PDF (138ko))

RESUME : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en oeuvre de l'indemnité différentielle temporaire, dûe au titre de l'année 2015.

SG/SRH/SDMEC

Bureau du Pilote National de la Paie

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2016-183

Publiée le 03-03-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDMEC/2015-349


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  RAPS

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
10200 - Traitements et primes

Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2016.