Bulletin officiel

OBJET : Information sur l’extension à de nouveaux végétaux du Passeport phytosanitaire européen dans le cadre de la prévention contre le risque d'introduction et de dispersion de Xylella fastidiosa

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RESUME : Afin de renforcer la vigilance des opérateurs et la traçabilité en cas de détection de Xylella fastidiosa, la décision 2015/789 modifiée étend à de nouveaux végétaux le Passeport phytosanitaire européen : cette note d’information présente le récapitulatif des végétaux désormais soumis à passeport.

DGAL/SDQPV Bureau de la santé des végétaux	Note de service DGAL/SDQPV/2016-23 Publiée le 14-01-2016
date limite de réponse : 12-01-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPV/2023-64 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF-SRAL  DAAF - SERVICE DE L'ALIMENTATION  LSV  LABORATOIRES AGREES  FREDON  CTIFL  GNIS / SOC  FRANCEAGRIMER

DESTINATAIRES D'INFORMATION :