Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPV/2023-64
du 26-01-2023
Statut : EnVigueur
OBJET : Système de surveillance national de Xylella fastidiosa
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RESUME : Cette instruction technique a pour objectif de décrire l’articulation entre les différents dispositifs de surveillance du territoire vis-à-vis de la bactérie Xylella fastidiosa et s’adresse à l’ensemble des acteurs de la surveillance.
DGAL/SDSPV Bureau de la santé des végétaux
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Instruction technique DGAL/SDSPV/2023-64 Publiée le 31-01-2023 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05400 - Santé végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 02-02-2023.