Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2016-232

du 17-03-2016
Statut : Caduque


OBJET : Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2016.

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RESUME :

SG/SRH/SDMEC

Bureau de Gestion des Personnels Enseignants et des Personnels de la Filière Formation-Recherche

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2016-232

Publiée le 17-03-2016

Date de fin de validité : 01-04-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDMEC/2015-281


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/services de la formation et du développement ;  DAAF/services de la formation et du développement ;  Établissements d'enseignement agricole privés sous contrat relevant de l’article L.813-8 du code rural ;  Direction générale de l'enseignement et de la recherche ;  Inspection de l'Enseignement Agricole ;  Fédérations (CNEAP / UNREP) ;  Organisations syndicales de l'enseignement privé agricole ;

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
10030 - Postes ouverts

Cette instruction est parue au sommaire du 17-03-2016.