OBJET : Instructions générales relatives à l’organisation des examens de l’enseignement agricoles conduisant à des diplômes délivrés par unités capitalisables (UC).

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RESUME : Adapter le dispositif antérieur des unités capitalisables (UC) au contexte actuel et aux évolutions récentes des référentiels de diplôme.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2016-31 Publiée le 16-01-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/POFEGTP/N2001-2118 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF DAAF SRFD SFD  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat  Inspection de l’enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :