Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-32

du 18-01-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Épreuves du deuxième groupe du baccalauréat technologique série STAV.

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RESUME : Modification d’une disposition de la note de service DGER/SDPFE/2014-199 du 13/03/2014 relative aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant : agronomie, alimentation environnement, territoire » (STAV) du baccalauréat technologique.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2016-32

Publiée le 19-01-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGER/SDPFE/2014-199

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2017-986

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF DAAF SRFD SFD  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 21-01-2016.