Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-325

du 18-04-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Orientation et recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2016.

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RESUME : Principales dispositions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves dans les établissements d’enseignement agricole pour la rentrée 2016.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2016-325

Publiée le 19-04-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2015-429


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2017-446

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts-commissariats de la République des COM  Établissements d’enseignement agricole publics et privés  Unions nationales fédératives d’établissements privés  Organisations syndicales de l’enseignement agricole (pour information)  Fédérations d’associations de parents d’élèves de l’enseignement agricole (pour information)  Administration centrale (pour information)  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture, et des espaces ruraux (pour information)  Inspection de l’enseignement agricole (pour information)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 21-04-2016.