Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/2016-413

du 18-05-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de surveillance Xylella fastidiosa pour l'année 2016

(Télécharger le PDF (483ko))

RESUME : La présente note de service définit les modalités de mise en œuvre de la surveillance de Xylella fastidiosa sur le territoire national, hors zones délimitées pour l'année 2016.

DGAL/SDQPV

Bureau de Santé des Végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQPV/2016-413

Publiée le 19-05-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDQPV/2015-449


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQSPV/2017-653

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 26-05-2016.