Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/2016-534

du 29-06-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Note de service relative à la mise en place de l'apprentissage au sein des services du ministère chargé de l'agriculture et de ses établissements publics

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RESUME : Cette note de service vise à la mise en oeuvre de l'apprentissage au sein des services du ministère chargé de l'agriculture et de ses établissements publics ; elle rappelle les principes de l'apprentissage et les modalités de gestion des contrats d'apprentissage

SG/SRH

Sous-direction du développement professionnel et des relations sociales - Bureau des politiques statutaires et réglementaires

Instruction technique

SG/SRH/2016-534

Publiée le 29-06-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDDPRS/2015-501


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDDPRS/2017-591

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DRIAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  ADMINISTRATION CENTRALE  PREFETS  ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC SUPERIEUR AGRICOLE  EPLEFPA  ETABLISSEMENTS PUBLICS SOUS TUTELLE DU MAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10100 - Réglementation RH

Cette instruction est parue au sommaire du 30-06-2016.