Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2016-548

du 07-07-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2016.

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RESUME : La présente note définit les acteurs et les modalités de prise en charge des agents contractuels de l'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2016 (ACEN CDD – ACEN CDI – CPE).

SG/SRH/SDMEC

Bureau de gestion des Personnels Enseignants et des Personnels de la filière Formation-Recherche (BEFFR).

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2016-548

Publiée le 06-07-2016

Date de fin de validité : 06-07-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDCAR/2017-599

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole  Organisations syndicales de l'enseignement technique agricole public

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10000 - Recrutement et règles de mobilité

Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2016.