Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2016-657

du 05-08-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Procédure nationale « Gestion du système documentaire de l’organisme DGAL »

(Télécharger le PDF (202ko))

RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l’ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL la nouvelle version de la procédure nationale « Gestion du système documentaire de l’organisme DGAL » (« PN Documents », indice 3) dont les principes doivent être mis en œuvre dans les structures.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2016-657

Publiée le 09-08-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDPRAT/2015-119


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  DD(CS)PP  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 11-08-2016.