Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-683

du 29-08-2016
Statut : Caduque


OBJET : organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2016-2017.

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RESUME : cette note définit l’organisation de l’activité rugby pour l’année scolaire 2016-2017 : championnat de France des lycées agricoles – sections sportives de l’enseignement agricole – sélections nationales – planète ovale.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2016-683

Publiée le 30-08-2016

Date de fin de validité : 30-08-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2015-733


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Établissements d’enseignement agricole publics et privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03500 - Les actions éducatives périscolaires

Cette instruction est parue au sommaire du 01-09-2016.