Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2016-69
du 27-01-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Ouverture de la brique RESYTAL USAGERS dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments
RESUME : Cette instruction a pour objectif d''informer les services de l'ouverture de la brique RESYTAL USAGERS dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments, des modalités de coexistence avec SIGAL, et des ressources documentaires mises à disposition
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DGAL/SDPRAT Bureau de la maîtrise d’ouvrage des systèmes d’information de l’alimentation
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Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-69 Publiée le 28-01-2016 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP DDTM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08770 - Systèmes d'information
Cette instruction est parue au sommaire du 28-01-2016.