Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2016-69

du 27-01-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Ouverture de la brique RESYTAL USAGERS dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments

(Télécharger le PDF (247ko))

RESUME : Cette instruction a pour objectif d''informer les services de l'ouverture de la brique RESYTAL USAGERS dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments, des modalités de coexistence avec SIGAL, et des ressources documentaires mises à disposition

DGAL/SDPRAT

Bureau de la maîtrise d’ouvrage des systèmes d’information de l’alimentation

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2016-69

Publiée le 28-01-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  DDTM

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 28-01-2016.