Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-701

du 01-09-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : "Prévention des conduites addictives".

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RESUME : la présente note de service précise les modalités de participation des établissements à l'appel à projet relatif à la mise en place d'un programme de prévention des conduites addictives en direction des lycéens et des apprentis de l'enseignement agricole.

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2016-701

Publiée le 02-09-2016

Date de fin de validité : 29-06-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole  Unions nationales fédératives d’établissements privés sous contrat

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 08-09-2016.