Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MAPAT/2016-706

du 06-09-2016
Statut : Caduque


OBJET : Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web.

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RESUME : La présente note de service définit les modalités de mise à jour des informations de Genome, relatives aux Unités Administratives Immatriculées (UAI) et relevant de la responsabilité directe des établissements de l’enseignement agricole publics et privés.

DGER/MAPAT

Pôle de la Statistique et des Systèmes d'information (PSSI)

Note de service

DGER/MAPAT/2016-706

Publiée le 07-09-2016

Date de fin de validité : 01-07-2017
date limite de réponse : 01-10-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Les chefs de services de la formation et du développement  Le Haut commissaire de la République  Les chefs de services régionaux de la formation et du développement  Les chefs d'établissements publics  Les fédérations nationales représentatives d'associations ou d'organismes responsables d'établissements d'enseignement agricole privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 08-09-2016.