Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2016-898

du 24-11-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Inspection des mesures de biosécurité applicables dans le cadre du transport de volailles vivantes ou mortes

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RESUME : Cette instruction détaille l'objectif, les modalités, et les suites à donner dans le cadre des inspections de l'application des mesures de biosécurité pour le transport des volailles vivantes ou mortes

DGAL/SDSPA

Note de service

DGAL/SDSPA/2016-898

Publiée le 24-11-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2018-207

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05700 - Santé et protection animales

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2016.