Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2016-953

du 05-12-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2017

(Télécharger le PDF (792ko))

RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers en 2017.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2016-953

Publiée le 14-12-2016


date limite de réponse : 01-02-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGAL/SDSPA/2017-458

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP : toutes  DRAAF : toutes (suivi d'éxécution A et S)  DAAF : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2016.