Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2017-446

du 16-05-2017
Statut : Abrogee


OBJET : Orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2017.

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RESUME : Instructions relatives aux orientations de droit ou dérogatoires des élèves et apprentis pour les formations dispensées dans les établissements d'enseignement agricole.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2017-446

Publiée le 17-05-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2016-325


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2018-386

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03800 - Recrutement, inscriptions et orientations des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 18-05-2017.