Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2018-740

du 04-10-2018
Statut : Abrogee


OBJET : Procédure nationale "Réalisation des audits et qualification des auditeurs" (PN Audit)

(Télécharger le PDF (311ko))

RESUME : La PN Audit définit les modalités de programmation et de réalisation des audits internes, qui sont un des outils permettant à l'organisme DGAL de s'assurer de la maîtrise de ses risques. Elle précise également les modalités de qualification et de maintien des compétences des auditeurs.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2018-740

Publiée le 04-10-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDPRAT/2017-597


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2020-271

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DGAL  DRAAF / DAAF / DTAM  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 04-10-2018.