Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2018-742

du 04-10-2018
Statut : EnVigueur


OBJET : Mode opératoire "Enregistrement et suivi des audits dans SIGAL" (OPE SIGAL Audit)

(Télécharger le PDF (243ko))

RESUME : Ce document présente les modalités de saisie des audits internes réalisés au sein de l'organisme DGAL et des non-conformités qui peuvent être constatées lors de ces audits dans le programme de référence SIGAL SPR 26.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2018-742

Publiée le 04-10-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDPRAT/2015-910


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF / DAAF / DTAM  DD(CS)PP  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 04-10-2018.